Registres de délibérations du conseil communautaire 2025 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024
16442 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/001
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-001 Mise à jour des modalités de refacturation des flux financiers entre le budget principal et les budgets annexes
558 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/002
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-002 Finances – Garantie d'emprunt Habellis pour une opération de construction de 21 logements locatifs à Auxerre – Attribution
$257 Ko - 2025-002 Finances – Garantie d\'emprunt Habellis pour une opération de construction de 21 logements locatifs à Auxerre – Attribution (ouvre la visionneuse)$
257 Ko
$625 Ko - 2025-002 Finances – Garantie d\'emprunt Habellis pour une opération de construction de 21 logements locatifs à Auxerre – Attribution (ouvre la visionneuse)$
625 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/003
Sujet : finances locales / logement social / construction
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-003 Finances – Aménagement et mise en accessibilité PMR des arrêts de bus scolaires – Collège Jean Bertin – Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d'intérêt communautaire
$165 Ko - 2025-003 Finances – Aménagement et mise en accessibilité PMR des arrêts de bus scolaires – Collège Jean Bertin – Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d\'intérêt communautaire (ouvre la visionneuse)$
165 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/004
Sujet : finances locales / commune / transport scolaire / personne handicapée
Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) -- Collège Jean-Bertin
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-004 Finances – Aménagement d'accotements, rue d'Irancy – Commune Vincelottes – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$161 Ko - 2025-004 Finances – Aménagement d\'accotements, rue d\'Irancy – Commune Vincelottes – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
161 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/005
Sujet : finances locales / commune / réseau routier
Lieu : Vincelottes (Yonne, France) -- Rue d'Irancy
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-005 Finances – Changement des huisseries du bar Les trois cailloux et du restaurant de la rivière – Commune Gurgy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$160 Ko - 2025-005 Finances – Changement des huisseries du bar Les trois cailloux et du restaurant de la rivière – Commune Gurgy – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
160 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/006
Sujet : finances locales / commune / immobilier
Lieu : Gurgy (Yonne, France) -- Bar Les Trois Cailloux / Gurgy (Yonne, France) -- Restaurant de la Rivière
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-006 Finances – Subventions 2025 aux associations et organismes – Attributions
188 Ko
81 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/007
Sujet : finances locales / association
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-007 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement des travaux d'assainissement en domaine public – Mise en séparatif du secteur 3 et 4 à Gy-l'Évêque
$166 Ko - 2025-007 Dotation d\'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement des travaux d\'assainissement en domaine public – Mise en séparatif du secteur 3 et 4 à Gy-l\'Évêque (ouvre la visionneuse)$
166 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/008
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France) -- Rue de Rechièvre / Gy-l'Évêque (Yonne, France) -- Rue de la Fontaine / Gy-l'Évêque (Yonne, France) -- Rue de l'Égalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-008 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement des travaux d'assainissement en domaine public – Mise en séparatif du secteur Bougeilles à Saint-Bris-le-Vineux
$165 Ko - 2025-008 Dotation d\'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement des travaux d\'assainissement en domaine public – Mise en séparatif du secteur Bougeilles à Saint-Bris-le-Vineux (ouvre la visionneuse)$
165 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/009
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue de la Croix / Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue des Pressoirs / Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue des Orfèvres / Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue des Argentiers / Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue de Bougeilles
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-009 Convention d'aide à l'immobilier – SEML Yonne Équipement – Avenant n° 1
$179 Ko - 2025-009 Convention d\'aide à l\'immobilier – SEML Yonne Équipement – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
179 Ko
$53 Ko - 2025-009 Convention d\'aide à l\'immobilier – SEML Yonne Équipement – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
53 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/010
Sujet : action économique / immobilier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-010 Attribution d'une aide au loyer "Au Bon Coin"
$189 Ko - 2025-010 Attribution d\'une aide au loyer \'Au Bon Coin\' (ouvre la visionneuse)$
189 Ko
$113 Ko - 2025-010 Attribution d\'une aide au loyer \'Au Bon Coin\' (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/011
Sujet : action économique / immobilier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-011 Attribution d'une aide au loyer "Moonbo"
$202 Ko - 2025-011 Attribution d\'une aide au loyer \'Moonbo\' (ouvre la visionneuse)$
202 Ko
$113 Ko - 2025-011 Attribution d\'une aide au loyer \'Moonbo\' (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/012
Sujet : action économique / immobilier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-012 Attribution d'une aide aux travaux "Le Sub"
$244 Ko - 2025-012 Attribution d\'une aide aux travaux \'Le Sub\' (ouvre la visionneuse)$
244 Ko
$136 Ko - 2025-012 Attribution d\'une aide aux travaux \'Le Sub\' (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/013
Sujet : action économique / construction
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-013 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale de l'Auxerrois pour l'année 2025
$163 Ko - 2025-013 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale de l\'Auxerrois pour l\'année 2025 (ouvre la visionneuse)$
163 Ko
$197 Ko - 2025-013 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale de l\'Auxerrois pour l\'année 2025 (ouvre la visionneuse)$
197 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/014
Sujet : finances locales / action sociale / emploi / formation professionnelle / association
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-014 Soutien financier à l'Université de Bourgogne 2025 – Avenant n° 2 à la convention 2023-2026
$154 Ko - 2025-014 Soutien financier à l\'Université de Bourgogne 2025 – Avenant n° 2 à la convention 2023-2026 (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
$98 Ko - 2025-014 Soutien financier à l\'Université de Bourgogne 2025 – Avenant n° 2 à la convention 2023-2026 (ouvre la visionneuse)$
98 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/015
Sujet : université / enseignement / finances locales
Organisme : Université de Bourgogne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-015 AuxR_Factory – Création d'une nouvelle adhésion "Open lab"
$204 Ko - 2025-015 AuxR_Factory – Création d\'une nouvelle adhésion \'Open lab\' (ouvre la visionneuse)$
204 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/016
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-016 Acquisition par la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois auprès des consorts Polveche d'une parcelle cadastrée section CS 48 sise lieu-dit Chantemerle à Auxerre
$216 Ko - 2025-016 Acquisition par la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois auprès des consorts Polveche d\'une parcelle cadastrée section CS 48 sise lieu-dit Chantemerle à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
216 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/017
Sujet : urbanisme / immobilier
Lieu : Chantemerle (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-017 Acquisition par la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois, de terrains au sein de la Zone d'Activité AUX_H2 Parc à Auxerre, cadastrés section ZX 25-42-43-44p-45-46-47-51-54-56-58-57-55-59, appartenant à la Ville d'Auxerre
$497 Ko - 2025-017 Acquisition par la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois, de terrains au sein de la Zone d\'Activité AUX_H2 Parc à Auxerre, cadastrés section ZX 25-42-43-44p-45-46-47-51-54-56-58-57-55-59, appartenant à la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
497 Ko
$430 Ko - 2025-017 Acquisition par la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois, de terrains au sein de la Zone d\'Activité AUX_H2 Parc à Auxerre, cadastrés section ZX 25-42-43-44p-45-46-47-51-54-56-58-57-55-59, appartenant à la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
430 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/018
Sujet : urbanisme / immobilier
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-018 OAH rétrocession : convention en vue de l'intégration des ouvrages de la résidence Les Cerisiers à Champs sur Yonne dans le domaine public de la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois
$502 Ko - 2025-018 OAH rétrocession : convention en vue de l\'intégration des ouvrages de la résidence Les Cerisiers à Champs sur Yonne dans le domaine public de la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
502 Ko
$127 Ko - 2025-018 OAH rétrocession : convention en vue de l\'intégration des ouvrages de la résidence Les Cerisiers à Champs sur Yonne dans le domaine public de la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/019
Sujet : urbanisme / réseau routier / immobilier
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) -- Résidence Les Cerisiers
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-019 Halte nautique de Champs – Convention de servitude de passage des canalisations publiques
146 Ko
207 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/020
Sujet : urbanisme / réseau de distribution / servitude
Lieu : Champs-sur-Yonne, Halte nautique de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-020 Convention de servitude de passage de canalisations publiques sur des terrains privés au profit de la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois sur les parcelles AE-78, AH-130 et AH-131 sur la commune de Saint-Bris-le-Vineux
$246 Ko - 2025-020 Convention de servitude de passage de canalisations publiques sur des terrains privés au profit de la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois sur les parcelles AE-78, AH-130 et AH-131 sur la commune de Saint-Bris-le-Vineux (ouvre la visionneuse)$
246 Ko
$1247 Ko - 2025-020 Convention de servitude de passage de canalisations publiques sur des terrains privés au profit de la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois sur les parcelles AE-78, AH-130 et AH-131 sur la commune de Saint-Bris-le-Vineux (ouvre la visionneuse)$
1247 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/021
Sujet : urbanisme / réseau de distribution / servitude
Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-021 Plan local d'urbanisme de la commune d'Escolives-Sainte-Camille – Modification simplifiée – Modalité de mise à disposition du public
$154 Ko - 2025-021 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Escolives-Sainte-Camille – Modification simplifiée – Modalité de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/022
Sujet : urbanisme
Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-022 Plan local d'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la Modification n° 2
$160 Ko - 2025-022 Plan local d\'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la Modification n° 2 (ouvre la visionneuse)$
160 Ko
$128726 Ko - 2025-022 Plan local d\'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la Modification n° 2 (ouvre la visionneuse)$
128726 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/023
Sujet : urbanisme
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-023 Plan local d'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la révision allégée
$160 Ko - 2025-023 Plan local d\'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la révision allégée (ouvre la visionneuse)$
160 Ko
$126851 Ko - 2025-023 Plan local d\'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la révision allégée (ouvre la visionneuse)$
126851 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/024
Sujet : urbanisme
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-024 Plan local d'urbanisme de la commune d'Auxerre – Modification simplifiée – Modalité de mise à disposition du public
$155 Ko - 2025-024 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Auxerre – Modification simplifiée – Modalité de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/025
Sujet : urbanisme
Organisme : Auxerre
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-025 Plan local d'urbanisme de la commune de Monéteau – Modification simplifiée – Approbation
$163 Ko - 2025-025 Plan local d\'urbanisme de la commune de Monéteau – Modification simplifiée – Approbation (ouvre la visionneuse)$
163 Ko
$113160 Ko - 2025-025 Plan local d\'urbanisme de la commune de Monéteau – Modification simplifiée – Approbation (ouvre la visionneuse)$
113160 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/026
Sujet : urbanisme
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-026 Approbation de la convention de partenariat avec PetitsCommerces
155 Ko
110 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/027
Sujet : action économique / transport / manifestation publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-027 Service public de gestion des déchets – Prise en charge d'équipements électriques et électroniques
$146 Ko - 2025-027 Service public de gestion des déchets – Prise en charge d\'équipements électriques et électroniques (ouvre la visionneuse)$
146 Ko
$497 Ko - 2025-027 Service public de gestion des déchets – Prise en charge d\'équipements électriques et électroniques (ouvre la visionneuse)$
497 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/028
Sujet : traitement des déchets / système d'information
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-028 Signature des contrats relatifs aux appels à projet CITEO " Hors Foyers " et " Collecte "
$164 Ko - 2025-028 Signature des contrats relatifs aux appels à projet CITEO \' Hors Foyers \' et \' Collecte \' (ouvre la visionneuse)$
164 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/029
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-029 Délégation de compétences – Création, entretien et exploitation des infrastructures de recharge de véhicules électriques
148 Ko
179 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/030
Sujet : transfert de compétences / distribution électrique / véhicule automobile
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-030 Transition écologique – Installation et exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt
$163 Ko - 2025-030 Transition écologique – Installation et exploitation d\'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Lancement d\'un appel à manifestation d\'intérêt (ouvre la visionneuse)$
163 Ko
$279 Ko - 2025-030 Transition écologique – Installation et exploitation d\'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Lancement d\'un appel à manifestation d\'intérêt (ouvre la visionneuse)$
279 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/031
Sujet : distribution électrique / véhicule automobile
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-031 Transition écologique – Convention LPO – Communauté de l'Auxerrois – Refuge LPO AUXR_Lab – Approbation
$167 Ko - 2025-031 Transition écologique – Convention LPO – Communauté de l\'Auxerrois – Refuge LPO AUXR_Lab – Approbation (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
$492 Ko - 2025-031 Transition écologique – Convention LPO – Communauté de l\'Auxerrois – Refuge LPO AUXR_Lab – Approbation (ouvre la visionneuse)$
492 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/032
Sujet : environnement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-032 Réseau Cler – Non-renouvellement d'adhésion
$146 Ko - 2025-032 Réseau Cler – Non-renouvellement d\'adhésion (ouvre la visionneuse)$
146 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/033
Sujet : association / énergie renouvelable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-033 Service public d'eau potable – Convention relative au remboursement des frais engagés par la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du dévoiement d'une conduite d'eau potable pour la réalisation du projet routier Liaison Sud Auxerre
$156 Ko - 2025-033 Service public d\'eau potable – Convention relative au remboursement des frais engagés par la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du dévoiement d\'une conduite d\'eau potable pour la réalisation du projet routier Liaison Sud Auxerre (ouvre la visionneuse)$
156 Ko
$8883 Ko - 2025-033 Service public d\'eau potable – Convention relative au remboursement des frais engagés par la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du dévoiement d\'une conduite d\'eau potable pour la réalisation du projet routier Liaison Sud Auxerre (ouvre la visionneuse)$
8883 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/034
Sujet : finances locales / eau potable / réseau de distribution
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-034 Abandon du captage de la Plaine des Isles
153 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/035
Sujet : eau potable
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine des Isles
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-035 Stratégie eau potable et de la protection de la ressource
186 Ko
13731 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/036
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-036 Service public d'eau potable – Avenant n° 1 au contrat de délégation
$195 Ko - 2025-036 Service public d\'eau potable – Avenant n° 1 au contrat de délégation (ouvre la visionneuse)$
195 Ko
$6606 Ko - 2025-036 Service public d\'eau potable – Avenant n° 1 au contrat de délégation (ouvre la visionneuse)$
6606 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/037
Sujet : commande publique / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-037 Service public d'assainissement collectif – Avenant n° 1 au contrat de délégation
$196 Ko - 2025-037 Service public d\'assainissement collectif – Avenant n° 1 au contrat de délégation (ouvre la visionneuse)$
196 Ko
$3382 Ko - 2025-037 Service public d\'assainissement collectif – Avenant n° 1 au contrat de délégation (ouvre la visionneuse)$
3382 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/038
Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-038 Litige Tizgha/Lutsen – Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel
$162 Ko - 2025-038 Litige Tizgha/Lutsen – Conclusion d\'un protocole d\'accord transactionnel (ouvre la visionneuse)$
162 Ko
$753 Ko - 2025-038 Litige Tizgha/Lutsen – Conclusion d\'un protocole d\'accord transactionnel (ouvre la visionneuse)$
753 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/039
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-039 Pollution du réseau des eaux pluviales – Protocole transactionnel avec l'établissement Est-Automobiles – Pollution du réseau des eaux pluviales – Protocole transactionnel avec l'établissement Est-Automobiles
$167 Ko - 2025-039 Pollution du réseau des eaux pluviales – Protocole transactionnel avec l\'établissement Est-Automobiles – Pollution du réseau des eaux pluviales – Protocole transactionnel avec l\'établissement Est-Automobiles (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
$684 Ko - 2025-039 Pollution du réseau des eaux pluviales – Protocole transactionnel avec l\'établissement Est-Automobiles – Pollution du réseau des eaux pluviales – Protocole transactionnel avec l\'établissement Est-Automobiles (ouvre la visionneuse)$
684 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/040
Sujet : traitement des eaux usées / pollution des eaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-040 Personnel communautaire – Convention relative à la prise en charge des honoraires et frais médicaux par le CDG 89 dans le cadre du secrétariat des instances médicales et aux modalités de leur remboursement par les collectivités et établissements concernés
147 Ko
154 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/041
Sujet : administration générale / personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-041 Personnel communautaire – Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement des articles L.332-24 à L.332-26 du Code général de la fonction publique
$154 Ko - 2025-041 Personnel communautaire – Création d\'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée et autorisation de recrutement d\'un contractuel sur le fondement des articles L.332-24 à L.332-26 du Code général de la fonction publique (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/042
Sujet : administration générale / personnel / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-042 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$288 Ko - 2025-042 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
288 Ko
$617 Ko - 2025-042 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
617 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/043
Sujet : administration générale / personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-043 Décisions prises par délégation – Compte-rendu
237 Ko
Date : 20 février 2025
Cote : 21 WCA 2025/044
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
Adoption du procès-verbal de la séance du 20 février 2025
2443 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/045
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-044 Finances – Réfection de la toiture de l'église et de la mairie – Commune de Bleigny-le-Carreau – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$147 Ko - 2025-044 Finances – Réfection de la toiture de l\'église et de la mairie – Commune de Bleigny-le-Carreau – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/046
Sujet : finances locales / commune
Organisme : Bleigny-le-Carreau (Yonne)
Lieu : Bleigny-le-Carreau, Mairie de (Yonne, France) / Bleigny-le-Carreau (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-045 Finances – Réfection de chaussée, rue du Four – Commune de Bleigny-le-Carreau – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$147 Ko - 2025-045 Finances – Réfection de chaussée, rue du Four – Commune de Bleigny-le-Carreau – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/047
Sujet : finances locales / commune / réseau routier
Organisme : Bleigny-le-Carreau (Yonne)
Lieu : Bleigny-le-Carreau (Yonne, France) -- Rue du Four
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-046 Finances – Achat de matériel informatique et de vidéo projection – Commune de Bleigny-le-Carreau – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$148 Ko - 2025-046 Finances – Achat de matériel informatique et de vidéo projection – Commune de Bleigny-le-Carreau – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
148 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/048
Sujet : finances locales / commune / système d'information
Organisme : Bleigny-le-Carreau (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-047 Finances – Rénovation globale de l'éclairage public – Commune de Villeneuve-Saint-Salves – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$148 Ko - 2025-047 Finances – Rénovation globale de l\'éclairage public – Commune de Villeneuve-Saint-Salves – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
148 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/049
Sujet : finances locales / commune / éclairage public
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-048 Finances – Remplacement du système de téléphonie et d'accès à internet pour les bâtiments communaux – Commune de Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$147 Ko - 2025-048 Finances – Remplacement du système de téléphonie et d\'accès à internet pour les bâtiments communaux – Commune de Vincelles – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/050
Sujet : finances locales / commune / télécommunications
Organisme : Vincelles (Yonne)
Lieu : Vincelles (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-049 Finances – Création d'une bâche à eau pour défense incendie – Commune Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$150 Ko - 2025-049 Finances – Création d\'une bâche à eau pour défense incendie – Commune Vincelles – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/051
Sujet : finances locales / commune / incendie
Organisme : Vincelles (Yonne)
Lieu : Vincelles (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-050 Finances – Remplacement d'une chaudière murale à condensation dans un logement communal, rue Auguste-Renoir – Commune de Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$147 Ko - 2025-050 Finances – Remplacement d\'une chaudière murale à condensation dans un logement communal, rue Auguste-Renoir – Commune de Vincelles – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/052
Sujet : finances locales / commune / logement
Organisme : Vincelles (Yonne)
Lieu : Vincelles (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-051 Finances – Attribution des subventions 2025 aux associations et organismes
153 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/053
Sujet : finances locales / association
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-052 Finances – Fonds de soutien pour l'ouverture ou l'agrandissement des structures petite enfance – Règlement d'attribution
$146 Ko - 2025-052 Finances – Fonds de soutien pour l\'ouverture ou l\'agrandissement des structures petite enfance – Règlement d\'attribution (ouvre la visionneuse)$
146 Ko
$1993 Ko - 2025-052 Finances – Fonds de soutien pour l\'ouverture ou l\'agrandissement des structures petite enfance – Règlement d\'attribution (ouvre la visionneuse)$
1993 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/054
Sujet : finances locales / halte garderie / crèche
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-053 Mise en place d'un fonds de redynamisation des centres-bourgs et centres-villes
$172 Ko - 2025-053 Mise en place d\'un fonds de redynamisation des centres-bourgs et centres-villes (ouvre la visionneuse)$
172 Ko
$674 Ko - 2025-053 Mise en place d\'un fonds de redynamisation des centres-bourgs et centres-villes (ouvre la visionneuse)$
674 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/055
Sujet : finances locales / action économique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-054 Fonds de soutien pour l'aide à l'installation d'entreprises sur les Zones d'Activités Économiques
$152 Ko - 2025-054 Fonds de soutien pour l\'aide à l\'installation d\'entreprises sur les Zones d\'Activités Économiques (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
$287 Ko - 2025-054 Fonds de soutien pour l\'aide à l\'installation d\'entreprises sur les Zones d\'Activités Économiques (ouvre la visionneuse)$
287 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/056
Sujet : finances locales / action économique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-055 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement pour la réhabilitation du réservoir météo d'eau potable à Saint-Georges-sur-Baulche
$139 Ko - 2025-055 Dotation d\'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement pour la réhabilitation du réservoir météo d\'eau potable à Saint-Georges-sur-Baulche (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/057
Sujet : finances locales / eau potable
Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-056 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement de l'extension d'un service public de location de vélos à assistance électrique (VAE)
$142 Ko - 2025-056 Dotation d\'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement de l\'extension d\'un service public de location de vélos à assistance électrique (VAE) (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/058
Sujet : finances locales / véhicule à deux roues
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-057 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement pour l'installation d'un dispositif de surveillance (Vizzia) des points d'apports volontaires sur les 7 communes volontaires de la phase d'expérimentation
$141 Ko - 2025-057 Dotation d\'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement pour l\'installation d\'un dispositif de surveillance (Vizzia) des points d\'apports volontaires sur les 7 communes volontaires de la phase d\'expérimentation (ouvre la visionneuse)$
141 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/059
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-058 Acquisition d'un bien situé 46 route de Vaux à Escolives-Sainte-Camille par la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois auprès de la Direction départementale des finances publiques de l'Yonne
$219 Ko - 2025-058 Acquisition d\'un bien situé 46 route de Vaux à Escolives-Sainte-Camille par la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois auprès de la Direction départementale des finances publiques de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
219 Ko
$33224 Ko - 2025-058 Acquisition d\'un bien situé 46 route de Vaux à Escolives-Sainte-Camille par la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois auprès de la Direction départementale des finances publiques de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
33224 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/060
Sujet : urbanisme / immobilier
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Route de Vaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-059 Approbation de la modification simplifiée n° 2 du PLU d'Escolives-Sainte-Camille
$140 Ko - 2025-059 Approbation de la modification simplifiée n° 2 du PLU d\'Escolives-Sainte-Camille (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
$35458 Ko - 2025-059 Approbation de la modification simplifiée n° 2 du PLU d\'Escolives-Sainte-Camille (ouvre la visionneuse)$
35458 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/061
Sujet : urbanisme
Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-060 Convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en œuvre d'un plan d'actions de l'artisanat sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois
$163 Ko - 2025-060 Convention avec la Chambre des Métiers et de l\'Artisanat de la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en œuvre d\'un plan d\'actions de l\'artisanat sur le territoire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
163 Ko
$6096 Ko - 2025-060 Convention avec la Chambre des Métiers et de l\'Artisanat de la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en œuvre d\'un plan d\'actions de l\'artisanat sur le territoire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
6096 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/062
Sujet : action économique / artisanat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-061 Attribution d'une aide au loyer "Lauren'A"
$244 Ko - 2025-061 Attribution d\'une aide au loyer \'Lauren\'A\' (ouvre la visionneuse)$
244 Ko
$116 Ko - 2025-061 Attribution d\'une aide au loyer \'Lauren\'A\' (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/063
Sujet : action économique / immobilier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-062 Attribution d'une aide aux travaux "Auxerre Centre Immo"
$312 Ko - 2025-062 Attribution d\'une aide aux travaux \'Auxerre Centre Immo\' (ouvre la visionneuse)$
312 Ko
$136 Ko - 2025-062 Attribution d\'une aide aux travaux \'Auxerre Centre Immo\' (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/064
Sujet : action économique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-063 Attribution d'une aide aux travaux "Le Goût des Autres"
$229 Ko - 2025-063 Attribution d\'une aide aux travaux \'Le Goût des Autres\' (ouvre la visionneuse)$
229 Ko
$135 Ko - 2025-063 Attribution d\'une aide aux travaux \'Le Goût des Autres\' (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/065
Sujet : action économique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-064 Avis du conseil communautaire sur le projet d'implantation d'une centrale agrivoltaïque sur la commune de Chitry
$149 Ko - 2025-064 Avis du conseil communautaire sur le projet d\'implantation d\'une centrale agrivoltaïque sur la commune de Chitry (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
$36389 Ko - 2025-064 Avis du conseil communautaire sur le projet d\'implantation d\'une centrale agrivoltaïque sur la commune de Chitry (ouvre la visionneuse)$
36389 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/066
Sujet : énergie renouvelable
Lieu : Chitry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-065 Charte d'engagement pour une alimentation durable et de qualité dans l'Yonne
$139 Ko - 2025-065 Charte d\'engagement pour une alimentation durable et de qualité dans l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
$1847 Ko - 2025-065 Charte d\'engagement pour une alimentation durable et de qualité dans l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1847 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/067
Sujet : agriculture / alimentation
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-066 Appel à manifestation d'intérêt pour la réalisation d'installations photovoltaïques sur les communes de la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois – Choix du lauréat
$164 Ko - 2025-066 Appel à manifestation d\'intérêt pour la réalisation d\'installations photovoltaïques sur les communes de la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois – Choix du lauréat (ouvre la visionneuse)$
164 Ko
$8899 Ko - 2025-066 Appel à manifestation d\'intérêt pour la réalisation d\'installations photovoltaïques sur les communes de la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois – Choix du lauréat (ouvre la visionneuse)$
8899 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/068
Sujet : énergie renouvelable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-067 Accompagnement à l'installation en agriculture biologique par la mise en place de tutorat
$167 Ko - 2025-067 Accompagnement à l\'installation en agriculture biologique par la mise en place de tutorat (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/069
Sujet : agriculture biologique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-068 Service public d'eau potable – Retrait de la commune d'Escamps la Fédération Eaux Puisaye-Forterre
$153 Ko - 2025-068 Service public d\'eau potable – Retrait de la commune d\'Escamps la Fédération Eaux Puisaye-Forterre (ouvre la visionneuse)$
153 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/070
Sujet : eau potable
Lieu : Escamps (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-069 Service public d'eau potable – Convention relative au remboursement des frais engagés par la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre d'une extension de réseau d'eau potable
$136 Ko - 2025-069 Service public d\'eau potable – Convention relative au remboursement des frais engagés par la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre d\'une extension de réseau d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
$898 Ko - 2025-069 Service public d\'eau potable – Convention relative au remboursement des frais engagés par la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre d\'une extension de réseau d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
898 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/071
Sujet : finances locales / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-070 Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" – Programmation d'actions 2025 du contrat de ville de l'Auxerrois
$149 Ko - 2025-070 Contrat de Ville 2024-2030 \'Engagements Quartiers 2030\' – Programmation d\'actions 2025 du contrat de ville de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
$778 Ko - 2025-070 Contrat de Ville 2024-2030 \'Engagements Quartiers 2030\' – Programmation d\'actions 2025 du contrat de ville de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
778 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/072
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-071 Règlement financier de la Communauté de l'Auxerrois pour l'outil contrat de ville – Avenant 3
$145 Ko - 2025-071 Règlement financier de la Communauté de l\'Auxerrois pour l\'outil contrat de ville – Avenant 3 (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
$142 Ko - 2025-071 Règlement financier de la Communauté de l\'Auxerrois pour l\'outil contrat de ville – Avenant 3 (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/073
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-072 Approbation du contrat type pour la collecte sélective 2025-2029 avec CITEO
138 Ko
1222 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/074
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-073 Lutte contre les déchets diffus – Avenant à la convention pour la période 2025-2029
137 Ko
1320 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/075
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-074 Tarifs 2025/2026 du Conservatoire à rayonnement départemental
152 Ko
229 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/076
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-075 Renouvellement du classement du Conservatoire à rayonnement départemental
140 Ko
847 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/077
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-076 EPIC Office du tourisme de l'Auxerrois – Désignation des représentants
$147 Ko - 2025-076 EPIC Office du tourisme de l\'Auxerrois – Désignation des représentants (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/078
Sujet : organisme local de tourisme / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-077 Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) – Modification des représentants
$791 Ko - 2025-077 Agence départementale d\'information sur le logement (ADIL) – Modification des représentants (ouvre la visionneuse)$
791 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/079
Sujet : élu / logement
Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-078 Signature du Pacte Territorial France Rénov'
$144 Ko - 2025-078 Signature du Pacte Territorial France Rénov\' (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
$1450 Ko - 2025-078 Signature du Pacte Territorial France Rénov\' (ouvre la visionneuse)$
1450 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/080
Sujet : logement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-079 Personnel communautaire – Mise en place du dispositif TAPAJ
921 Ko
308 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/081
Sujet : personnel / insertion professionnelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-080 Personnel communautaire – Actualisation du dispositif d'astreintes
$1071 Ko - 2025-080 Personnel communautaire – Actualisation du dispositif d\'astreintes (ouvre la visionneuse)$
1071 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/082
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-081 Personnel communautaire – Effectif réglementaire
1497 Ko
369 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/083
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-082 Décisions prises par délégation – Compte-rendu
1975 Ko
Date : 17 avril 2025
Cote : 21 WCA 2025/084
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
Adoption du procès-verbal de la séance du 17 avril 2025
1301 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/085
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-083 Syndicat de déchets du Centre-Yonne – Retrait de la Communauté de communes de l'agglomération Migennoise du périmètre du SDCY
$234 Ko - 2025-083 Syndicat de déchets du Centre-Yonne – Retrait de la Communauté de communes de l\'agglomération Migennoise du périmètre du SDCY (ouvre la visionneuse)$
234 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/086
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-084 Syndicat de déchets du Centre-Yonne – Retrait de la Communauté de communes Serein et Armance du périmètre du SDCY
231 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/087
Sujet : environnement / traitement des déchets
Organisme : Communauté de communes Serein et Armance (Saint-Florentin ; 2017-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-085 Vote des comptes financiers uniques 2024 – Élection du président de séance
247 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/088
Sujet : administration générale / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-086 Finances – Compte financier unique budget principal – Approbation
319 Ko
6032 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/089
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-087 Finances – Compte financier unique budget Déchets collecte – Approbation
318 Ko
719 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/090
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-088 Finances – Compte financier unique budget Eau potable – Approbation
315 Ko
550 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/091
Sujet : finances locales / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-089 Finances – Compte financier unique budget Assainissement – Approbation
317 Ko
822 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/092
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-090 Finances – Compte financier unique budget SPANC – Approbation
314 Ko
419 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/093
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-091 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Parc (Parc d'activités d'Appoigny) – Approbation
$319 Ko - 2025-091 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Parc (Parc d\'activités d\'Appoigny) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
319 Ko
$551 Ko - 2025-091 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Parc (Parc d\'activités d\'Appoigny) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
551 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/094
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-092 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Aéroparc – Approbation
313 Ko
539 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/095
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-093 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Ecoparc (Ecopôle ZAE Venoy) – Approbation
323 Ko
552 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/096
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-094 Finances – Compte financier unique budget AuxR_H2parc (Parc activité H2 Mignottes) – Approbation
320 Ko
545 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/097
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-095 Finances – Compte financier unique budget Mobilité – Approbation
318 Ko
714 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/098
Sujet : finances locales / transport en commun
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-096 Finances – Compte financier unique budget Prestations de service – Approbation
316 Ko
557 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/099
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-097 Finances – Compte financier unique budget Zone des Macherins – Approbation
320 Ko
421 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/100
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-098 Affectation des résultats 2024 Budget Principal – Approbation
266 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/101
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-099 Affectation des résultats 2024 Budget Déchets collecte – Approbation
266 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/102
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-100 Affectation des résultats 2024 Budget Eau Potable – Approbation
264 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/103
Sujet : finances locales / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-101 Affectation des résultats 2024 Budget Assainissement – Approbation
262 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/104
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-102 Affectation des résultats 2024 Budget SPANC – Approbation
264 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/105
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-103 Affectation des résultats 2024 Budget AuxR_Parc – Approbation
267 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/106
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-104 Affectation des résultats 2024 Budget Aeroparc – Approbation
261 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/107
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-105 Affectation des résultats 2024 Budget Eco-pôle de Venoy – Approbation
267 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/108
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-106 Affectation des résultats 2024 Budget H2 Mignottes – Approbation
264 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/109
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-107 Affectation des résultats 2024 Budget Mobilité durable – Approbation
263 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/110
Sujet : finances locales / transport en commun
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-108 Affectation des résultats 2024 Budget Prestations de service – Approbation
265 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/111
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-109 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal 2025 – Modification
236 Ko
198 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/112
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-110 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiements – Budget Assainissement 2025
272 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/113
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-111 Budget supplémentaire 2025 Budget Principal – Approbation
297 Ko
2259 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/114
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-112 Budget supplémentaire 2025 Budget Assainissement – Approbation
293 Ko
585 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/115
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-113 Budget supplémentaire 2025 Budget Parc activités d'Appoigny AuxR_Parc – Approbation
$247 Ko - 2025-113 Budget supplémentaire 2025 Budget Parc activités d\'Appoigny AuxR_Parc – Approbation (ouvre la visionneuse)$
247 Ko
$898 Ko - 2025-113 Budget supplémentaire 2025 Budget Parc activités d\'Appoigny AuxR_Parc – Approbation (ouvre la visionneuse)$
898 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/116
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-114 Budget supplémentaire 2025 Budget Eau Potable – Approbation
295 Ko
400 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/117
Sujet : finances locales / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-115 Budget supplémentaire 2025 Budget Déchets Collecte – Approbation
262 Ko
1005 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/118
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-116 Budget supplémentaire 2025 Budget Mobilité durable- Approbation
295 Ko
370 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/119
Sujet : finances locales / transport en commun
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-117 Budget supplémentaire 2025 Budget Eco-pôle de Venoy – Approbation
295 Ko
897 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/120
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-118 Budget supplémentaire 2025 Budget H2 Mignottes – Approbation
295 Ko
897 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/121
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-119 Budget supplémentaire 2025 Budget Aéro parc – Approbation
293 Ko
893 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/122
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-120 Budget supplémentaire 2025 Budget SPANC – Approbation
288 Ko
364 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/123
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-121 Budget supplémentaire 2025 Budget Prestation de services – Approbation
290 Ko
892 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/124
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-122 Finances – Garantie d'emprunt HABELLIS – Opération de réalisation de 40 logements en vente en l'état futur d'achèvement (Vefa) – Résidence Les Allées de la Jonchère – Monéteau
$307 Ko - 2025-122 Finances – Garantie d\'emprunt HABELLIS – Opération de réalisation de 40 logements en vente en l\'état futur d\'achèvement (Vefa) – Résidence Les Allées de la Jonchère – Monéteau (ouvre la visionneuse)$
307 Ko
$2757 Ko - 2025-122 Finances – Garantie d\'emprunt HABELLIS – Opération de réalisation de 40 logements en vente en l\'état futur d\'achèvement (Vefa) – Résidence Les Allées de la Jonchère – Monéteau (ouvre la visionneuse)$
2757 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/125
Sujet : finances locales / immobilier
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Résidence Les Allées de la Jonchère
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-123 Finances – Garantie d'emprunt HABELLIS – Opération de construction de 21 logements locatifs – Auxerre
$344 Ko - 2025-123 Finances – Garantie d\'emprunt HABELLIS – Opération de construction de 21 logements locatifs – Auxerre (ouvre la visionneuse)$
344 Ko
$617 Ko - 2025-123 Finances – Garantie d\'emprunt HABELLIS – Opération de construction de 21 logements locatifs – Auxerre (ouvre la visionneuse)$
617 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/126
Sujet : finances locales / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-124 Finances – Garantie d'emprunt au profit de l'AJA – Banque Populaire
$303 Ko - 2025-124 Finances – Garantie d\'emprunt au profit de l\'AJA – Banque Populaire (ouvre la visionneuse)$
303 Ko
$249 Ko - 2025-124 Finances – Garantie d\'emprunt au profit de l\'AJA – Banque Populaire (ouvre la visionneuse)$
249 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/127
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-125 Finances – Garantie d'emprunt au profit de l'AJA – Groupama
$294 Ko - 2025-125 Finances – Garantie d\'emprunt au profit de l\'AJA – Groupama (ouvre la visionneuse)$
294 Ko
$419 Ko - 2025-125 Finances – Garantie d\'emprunt au profit de l\'AJA – Groupama (ouvre la visionneuse)$
419 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/128
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-126 Finances – Garantie d'emprunt au profit de l'AJA – Crédit Senior
$304 Ko - 2025-126 Finances – Garantie d\'emprunt au profit de l\'AJA – Crédit Senior (ouvre la visionneuse)$
304 Ko
$2098 Ko - 2025-126 Finances – Garantie d\'emprunt au profit de l\'AJA – Crédit Senior (ouvre la visionneuse)$
2098 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/129
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-127 Attributions de compensation provisoires 2025 – Bilan des services communs 2024
434 Ko
1779 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/130
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-128 Finances – Aménagement de la cuisine du futur restaurant communal – Commune d'Irancy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$271 Ko - 2025-128 Finances – Aménagement de la cuisine du futur restaurant communal – Commune d\'Irancy – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
271 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/131
Sujet : finances locales / restauration scolaire
Organisme : Irancy (Yonne)
Lieu : Irancy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-129 Finances – Création d'un parking – Commune Bleigny-le-Carreau – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$246 Ko - 2025-129 Finances – Création d\'un parking – Commune Bleigny-le-Carreau – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
246 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/132
Sujet : finances locales / aire de stationnement
Organisme : Bleigny-le-Carreau (Yonne)
Lieu : Bleigny-le-Carreau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-130 Finances – Rénovation de la toiture du dépôt communal – Commune de Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$265 Ko - 2025-130 Finances – Rénovation de la toiture du dépôt communal – Commune de Vincelles – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
265 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/133
Sujet : finances locales
Organisme : Vincelles (Yonne)
Lieu : Vincelles (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-131 Finances – Achat de matériel pour le service technique – Commune d'Escolives-Sainte-Camille – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$249 Ko - 2025-131 Finances – Achat de matériel pour le service technique – Commune d\'Escolives-Sainte-Camille – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
249 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/134
Sujet : finances locales
Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-132 Finances – Aménagement des espaces ludiques et sportifs Baulchois – Commune de Saint Georges sur Baulche – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$251 Ko - 2025-132 Finances – Aménagement des espaces ludiques et sportifs Baulchois – Commune de Saint Georges sur Baulche – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
251 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/135
Sujet : finances locales / aire de jeux / installation sportive
Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne)
Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-133 Finances – Installation de coussins acoustiques au restaurant scolaire – Commune de Lindry – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$246 Ko - 2025-133 Finances – Installation de coussins acoustiques au restaurant scolaire – Commune de Lindry – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
246 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/136
Sujet : finances locales / restauration scolaire
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-134 Finances – Reprise de voirie – CV14/rue des bois l'Abbé – Commune de Lindry – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$268 Ko - 2025-134 Finances – Reprise de voirie – CV14/rue des bois l\'Abbé – Commune de Lindry – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
268 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/137
Sujet : finances locales
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry (Yonne, France) -- Chemin vicinal 14 / Lindry (Yonne, France) -- Rue des Bois l'Abbé
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-135 Finances – Travaux de voirie et d'aménagement de sécurité – Commune de Champs sur Yonne – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$249 Ko - 2025-135 Finances – Travaux de voirie et d\'aménagement de sécurité – Commune de Champs sur Yonne – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
249 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/138
Sujet : finances locales
Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-136 Finances – Réfection des trottoirs – Tranche 2 et travaux de restauration du pont de Pierre sur CV 7 – Commune Branches – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$248 Ko - 2025-136 Finances – Réfection des trottoirs – Tranche 2 et travaux de restauration du pont de Pierre sur CV 7 – Commune Branches – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
248 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/139
Sujet : finances locales
Organisme : Branches (Yonne)
Lieu : Branches (Yonne, France) / Branches (Yonne, France) -- Chemin vicinal 7
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-137 Finances – Création d'un parking au coeur du centre-bourg rue Châtel Bourgeois – Commune d'Appoigny – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$252 Ko - 2025-137 Finances – Création d\'un parking au coeur du centre-bourg rue Châtel Bourgeois – Commune d\'Appoigny – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
252 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/140
Sujet : finances locales / aire de stationnement
Organisme : Appoigny (Yonne)
Lieu : Appoigny (Yonne, France) / Appoigny (Yonne, France) -- Rue Châtel Bourgeois
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-138 Finances – Travaux de sécurisation du distributeur automatique de billets – Commune d'Appoigny – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$248 Ko - 2025-138 Finances – Travaux de sécurisation du distributeur automatique de billets – Commune d\'Appoigny – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
248 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/141
Sujet : finances locales
Organisme : Appoigny (Yonne)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-139 Finances – Acquisition d'un nouveau tracteur – Commune de Chevannes – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$247 Ko - 2025-139 Finances – Acquisition d\'un nouveau tracteur – Commune de Chevannes – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
247 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/142
Sujet : finances locales / matériel agricole
Organisme : Chevannes (Yonne)
Lieu : Chevannes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-140 Finances – Création d'un îlot de fraîcheur et d'un cheminement doux ruelle de la Fontaine Naudin – Commune de Vallan – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$249 Ko - 2025-140 Finances – Création d\'un îlot de fraîcheur et d\'un cheminement doux ruelle de la Fontaine Naudin – Commune de Vallan – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
249 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/143
Sujet : finances locales
Organisme : Vallan (Yonne)
Lieu : Vallan (Yonne, France) / Vallan (Yonne, France) -- Ruelle de la Fontaine Naudin
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-141 Finances – Achat d'une porte d'entrée pour le centre de loisirs – Commune d'Escamps – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$247 Ko - 2025-141 Finances – Achat d\'une porte d\'entrée pour le centre de loisirs – Commune d\'Escamps – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
247 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/144
Sujet : finances locales / centre de loisirs
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu : Escamps (Yonne, France) / Escamps, Centre de loisirs d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-142 Finances – Réfection de la toiture du lavoir – Commune de Gy l'Évêque – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$247 Ko - 2025-142 Finances – Réfection de la toiture du lavoir – Commune de Gy l\'Évêque – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
247 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/145
Sujet : finances locales / lavoir
Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne)
Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-143 Finances – Attribution des subventions 2025 aux associations et organismes
279 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/146
Sujet : finances locales / association
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-144 Convention AJA / CA
227 Ko
189 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/147
Sujet : finances locales / sport
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-145 Fonds de concours enseignement musical année scolaire 2024/2025 – Attribution
270 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/148
Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-146 Transfert du conservatoire de musique et de danse à la Communauté de l'Auxerrois – Rapport d'évaluation
$286 Ko - 2025-146 Transfert du conservatoire de musique et de danse à la Communauté de l\'Auxerrois – Rapport d\'évaluation (ouvre la visionneuse)$
286 Ko
$5173 Ko - 2025-146 Transfert du conservatoire de musique et de danse à la Communauté de l\'Auxerrois – Rapport d\'évaluation (ouvre la visionneuse)$
5173 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/149
Sujet : transfert de compétences / établissement d'enseignement / musique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
- Ajouter cette notice à votre classeur
2025-147 Conservatoire de musique et danse – Adoption de l'avenant n° 1 au procès-verbal de transfert
$236 Ko - 2025-147 Conservatoire de musique et danse – Adoption de l\'avenant n° 1 au procès-verbal de transfert (ouvre la visionneuse)$
236 Ko
$424 Ko - 2025-147 Conservatoire de musique et danse – Adoption de l\'avenant n° 1 au procès-verbal de transfert (ouvre la visionneuse)$
424 Ko
Date : 26 juin 2025
Cote : 21 WCA 2025/150
Sujet : transfert de compétences / établissement d'enseignement / musique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

1 2 3 > 3 pages

Voir par page :10 20 50 100