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Registres de délibérations du conseil communautaire 2025 du secrétariat des assemblées

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  • Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024
    16442 Ko - Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024 (ouvre la visionneuse)

    16442 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/001
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-001 Mise à jour des modalités de refacturation des flux financiers entre le budget principal et les budgets annexes
    558 Ko - 2025-001 Mise à jour des modalités de refacturation des flux financiers entre le budget principal et les budgets annexes (ouvre la visionneuse)

    558 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/002
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-002 Finances – Garantie d'emprunt Habellis pour une opération de construction de 21 logements locatifs à Auxerre – Attribution
    257 Ko - 2025-002 Finances – Garantie d\'emprunt Habellis pour une opération de construction de 21 logements locatifs à Auxerre – Attribution (ouvre la visionneuse)

    257 Ko

    625 Ko - 2025-002 Finances – Garantie d\'emprunt Habellis pour une opération de construction de 21 logements locatifs à Auxerre – Attribution (ouvre la visionneuse)

    625 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/003
    Sujet : finances locales / logement social / construction
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-003 Finances – Aménagement et mise en accessibilité PMR des arrêts de bus scolaires – Collège Jean Bertin – Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d'intérêt communautaire
    165 Ko - 2025-003 Finances – Aménagement et mise en accessibilité PMR des arrêts de bus scolaires – Collège Jean Bertin – Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d\'intérêt communautaire (ouvre la visionneuse)

    165 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/004
    Sujet : finances locales / commune / transport scolaire / personne handicapée
    Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) -- Collège Jean-Bertin
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-004 Finances – Aménagement d'accotements, rue d'Irancy – Commune Vincelottes – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    161 Ko - 2025-004 Finances – Aménagement d\'accotements, rue d\'Irancy – Commune Vincelottes – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/005
    Sujet : finances locales / commune / réseau routier
    Lieu : Vincelottes (Yonne, France) -- Rue d'Irancy
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-005 Finances – Changement des huisseries du bar Les trois cailloux et du restaurant de la rivière – Commune Gurgy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    160 Ko - 2025-005 Finances – Changement des huisseries du bar Les trois cailloux et du restaurant de la rivière – Commune Gurgy – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    160 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/006
    Sujet : finances locales / commune / immobilier
    Lieu : Gurgy (Yonne, France) -- Bar Les Trois Cailloux / Gurgy (Yonne, France) -- Restaurant de la Rivière
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-006 Finances – Subventions 2025 aux associations et organismes – Attributions
    188 Ko - 2025-006 Finances – Subventions 2025 aux associations et organismes – Attributions (ouvre la visionneuse)

    188 Ko

    81 Ko - 2025-006 Finances – Subventions 2025 aux associations et organismes – Attributions (ouvre la visionneuse)

    81 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/007
    Sujet : finances locales / association
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-007 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement des travaux d'assainissement en domaine public – Mise en séparatif du secteur 3 et 4 à Gy-l'Évêque
    166 Ko - 2025-007 Dotation d\'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement des travaux d\'assainissement en domaine public – Mise en séparatif du secteur 3 et 4 à Gy-l\'Évêque (ouvre la visionneuse)

    166 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/008
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France) -- Rue de Rechièvre / Gy-l'Évêque (Yonne, France) -- Rue de la Fontaine / Gy-l'Évêque (Yonne, France) -- Rue de l'Égalité
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-008 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement des travaux d'assainissement en domaine public – Mise en séparatif du secteur Bougeilles à Saint-Bris-le-Vineux
    165 Ko - 2025-008 Dotation d\'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement des travaux d\'assainissement en domaine public – Mise en séparatif du secteur Bougeilles à Saint-Bris-le-Vineux (ouvre la visionneuse)

    165 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/009
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue de la Croix / Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue des Pressoirs / Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue des Orfèvres / Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue des Argentiers / Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue de Bougeilles
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-009 Convention d'aide à l'immobilier – SEML Yonne Équipement – Avenant n° 1
    179 Ko - 2025-009 Convention d\'aide à l\'immobilier – SEML Yonne Équipement – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)

    179 Ko

    53 Ko - 2025-009 Convention d\'aide à l\'immobilier – SEML Yonne Équipement – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)

    53 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/010
    Sujet : action économique / immobilier
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-010 Attribution d'une aide au loyer "Au Bon Coin"
    189 Ko - 2025-010 Attribution d\'une aide au loyer \'Au Bon Coin\' (ouvre la visionneuse)

    189 Ko

    113 Ko - 2025-010 Attribution d\'une aide au loyer \'Au Bon Coin\' (ouvre la visionneuse)

    113 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/011
    Sujet : action économique / immobilier
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-011 Attribution d'une aide au loyer "Moonbo"
    202 Ko - 2025-011 Attribution d\'une aide au loyer \'Moonbo\' (ouvre la visionneuse)

    202 Ko

    113 Ko - 2025-011 Attribution d\'une aide au loyer \'Moonbo\' (ouvre la visionneuse)

    113 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/012
    Sujet : action économique / immobilier
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-012 Attribution d'une aide aux travaux "Le Sub"
    244 Ko - 2025-012 Attribution d\'une aide aux travaux \'Le Sub\' (ouvre la visionneuse)

    244 Ko

    136 Ko - 2025-012 Attribution d\'une aide aux travaux \'Le Sub\' (ouvre la visionneuse)

    136 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/013
    Sujet : action économique / construction
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-013 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale de l'Auxerrois pour l'année 2025
    163 Ko - 2025-013 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale de l\'Auxerrois pour l\'année 2025 (ouvre la visionneuse)

    163 Ko

    197 Ko - 2025-013 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale de l\'Auxerrois pour l\'année 2025 (ouvre la visionneuse)

    197 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/014
    Sujet : finances locales / action sociale / emploi / formation professionnelle / association
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-014 Soutien financier à l'Université de Bourgogne 2025 – Avenant n° 2 à la convention 2023-2026
    154 Ko - 2025-014 Soutien financier à l\'Université de Bourgogne 2025 – Avenant n° 2 à la convention 2023-2026 (ouvre la visionneuse)

    154 Ko

    98 Ko - 2025-014 Soutien financier à l\'Université de Bourgogne 2025 – Avenant n° 2 à la convention 2023-2026 (ouvre la visionneuse)

    98 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/015
    Sujet : université / enseignement / finances locales
    Organisme : Université de Bourgogne
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-015 AuxR_Factory – Création d'une nouvelle adhésion "Open lab"
    204 Ko - 2025-015 AuxR_Factory – Création d\'une nouvelle adhésion \'Open lab\' (ouvre la visionneuse)

    204 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/016
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-016 Acquisition par la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois auprès des consorts Polveche d'une parcelle cadastrée section CS 48 sise lieu-dit Chantemerle à Auxerre
    216 Ko - 2025-016 Acquisition par la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois auprès des consorts Polveche d\'une parcelle cadastrée section CS 48 sise lieu-dit Chantemerle à Auxerre (ouvre la visionneuse)

    216 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/017
    Sujet : urbanisme / immobilier
    Lieu : Chantemerle (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-017 Acquisition par la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois, de terrains au sein de la Zone d'Activité AUX_H2 Parc à Auxerre, cadastrés section ZX 25-42-43-44p-45-46-47-51-54-56-58-57-55-59, appartenant à la Ville d'Auxerre
    497 Ko - 2025-017 Acquisition par la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois, de terrains au sein de la Zone d\'Activité AUX_H2 Parc à Auxerre, cadastrés section ZX 25-42-43-44p-45-46-47-51-54-56-58-57-55-59, appartenant à la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    497 Ko

    430 Ko - 2025-017 Acquisition par la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois, de terrains au sein de la Zone d\'Activité AUX_H2 Parc à Auxerre, cadastrés section ZX 25-42-43-44p-45-46-47-51-54-56-58-57-55-59, appartenant à la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    430 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/018
    Sujet : urbanisme / immobilier
    Organisme : Auxerre
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-018 OAH rétrocession : convention en vue de l'intégration des ouvrages de la résidence Les Cerisiers à Champs sur Yonne dans le domaine public de la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois
    502 Ko - 2025-018 OAH rétrocession : convention en vue de l\'intégration des ouvrages de la résidence Les Cerisiers à Champs sur Yonne dans le domaine public de la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    502 Ko

    127 Ko - 2025-018 OAH rétrocession : convention en vue de l\'intégration des ouvrages de la résidence Les Cerisiers à Champs sur Yonne dans le domaine public de la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    127 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/019
    Sujet : urbanisme / réseau routier / immobilier
    Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) -- Résidence Les Cerisiers
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-019 Halte nautique de Champs – Convention de servitude de passage des canalisations publiques
    146 Ko - 2025-019 Halte nautique de Champs – Convention de servitude de passage des canalisations publiques (ouvre la visionneuse)

    146 Ko

    207 Ko - 2025-019 Halte nautique de Champs – Convention de servitude de passage des canalisations publiques (ouvre la visionneuse)

    207 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/020
    Sujet : urbanisme / réseau de distribution / servitude
    Lieu : Champs-sur-Yonne, Halte nautique de (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-020 Convention de servitude de passage de canalisations publiques sur des terrains privés au profit de la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois sur les parcelles AE-78, AH-130 et AH-131 sur la commune de Saint-Bris-le-Vineux
    246 Ko - 2025-020 Convention de servitude de passage de canalisations publiques sur des terrains privés au profit de la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois sur les parcelles AE-78, AH-130 et AH-131 sur la commune de Saint-Bris-le-Vineux (ouvre la visionneuse)

    246 Ko

    1247 Ko - 2025-020 Convention de servitude de passage de canalisations publiques sur des terrains privés au profit de la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois sur les parcelles AE-78, AH-130 et AH-131 sur la commune de Saint-Bris-le-Vineux (ouvre la visionneuse)

    1247 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/021
    Sujet : urbanisme / réseau de distribution / servitude
    Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-021 Plan local d'urbanisme de la commune d'Escolives-Sainte-Camille – Modification simplifiée – Modalité de mise à disposition du public
    154 Ko - 2025-021 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Escolives-Sainte-Camille – Modification simplifiée – Modalité de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)

    154 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/022
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
    Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-022 Plan local d'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la Modification n° 2
    160 Ko - 2025-022 Plan local d\'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la Modification n° 2 (ouvre la visionneuse)

    160 Ko

    128726 Ko - 2025-022 Plan local d\'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la Modification n° 2 (ouvre la visionneuse)

    128726 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/023
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Venoy (Yonne)
    Lieu : Venoy (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-023 Plan local d'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la révision allégée
    160 Ko - 2025-023 Plan local d\'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la révision allégée (ouvre la visionneuse)

    160 Ko

    126851 Ko - 2025-023 Plan local d\'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la révision allégée (ouvre la visionneuse)

    126851 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/024
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Venoy (Yonne)
    Lieu : Venoy (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-024 Plan local d'urbanisme de la commune d'Auxerre – Modification simplifiée – Modalité de mise à disposition du public
    155 Ko - 2025-024 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Auxerre – Modification simplifiée – Modalité de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)

    155 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/025
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Auxerre
    Lieu : Auxerre (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-025 Plan local d'urbanisme de la commune de Monéteau – Modification simplifiée – Approbation
    163 Ko - 2025-025 Plan local d\'urbanisme de la commune de Monéteau – Modification simplifiée – Approbation (ouvre la visionneuse)

    163 Ko

    113160 Ko - 2025-025 Plan local d\'urbanisme de la commune de Monéteau – Modification simplifiée – Approbation (ouvre la visionneuse)

    113160 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/026
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Monéteau (Yonne)
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-026 Approbation de la convention de partenariat avec PetitsCommerces
    155 Ko - 2025-026 Approbation de la convention de partenariat avec PetitsCommerces (ouvre la visionneuse)

    155 Ko

    110 Ko - 2025-026 Approbation de la convention de partenariat avec PetitsCommerces (ouvre la visionneuse)

    110 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/027
    Sujet : action économique / transport / manifestation publique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-027 Service public de gestion des déchets – Prise en charge d'équipements électriques et électroniques
    146 Ko - 2025-027 Service public de gestion des déchets – Prise en charge d\'équipements électriques et électroniques (ouvre la visionneuse)

    146 Ko

    497 Ko - 2025-027 Service public de gestion des déchets – Prise en charge d\'équipements électriques et électroniques (ouvre la visionneuse)

    497 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/028
    Sujet : traitement des déchets / système d'information
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-028 Signature des contrats relatifs aux appels à projet CITEO " Hors Foyers " et " Collecte "
    164 Ko - 2025-028 Signature des contrats relatifs aux appels à projet CITEO \' Hors Foyers \' et \' Collecte \' (ouvre la visionneuse)

    164 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/029
    Sujet : traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-029 Délégation de compétences – Création, entretien et exploitation des infrastructures de recharge de véhicules électriques
    148 Ko - 2025-029 Délégation de compétences – Création, entretien et exploitation des infrastructures de recharge de véhicules électriques (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    179 Ko - 2025-029 Délégation de compétences – Création, entretien et exploitation des infrastructures de recharge de véhicules électriques (ouvre la visionneuse)

    179 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/030
    Sujet : transfert de compétences / distribution électrique / véhicule automobile
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-030 Transition écologique – Installation et exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt
    163 Ko - 2025-030 Transition écologique – Installation et exploitation d\'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Lancement d\'un appel à manifestation d\'intérêt (ouvre la visionneuse)

    163 Ko

    279 Ko - 2025-030 Transition écologique – Installation et exploitation d\'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Lancement d\'un appel à manifestation d\'intérêt (ouvre la visionneuse)

    279 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/031
    Sujet : distribution électrique / véhicule automobile
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-031 Transition écologique – Convention LPO – Communauté de l'Auxerrois – Refuge LPO AUXR_Lab – Approbation
    167 Ko - 2025-031 Transition écologique – Convention LPO – Communauté de l\'Auxerrois – Refuge LPO AUXR_Lab – Approbation (ouvre la visionneuse)

    167 Ko

    492 Ko - 2025-031 Transition écologique – Convention LPO – Communauté de l\'Auxerrois – Refuge LPO AUXR_Lab – Approbation (ouvre la visionneuse)

    492 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/032
    Sujet : environnement
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-032 Réseau Cler – Non-renouvellement d'adhésion
    146 Ko - 2025-032 Réseau Cler – Non-renouvellement d\'adhésion (ouvre la visionneuse)

    146 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/033
    Sujet : association / énergie renouvelable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-033 Service public d'eau potable – Convention relative au remboursement des frais engagés par la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du dévoiement d'une conduite d'eau potable pour la réalisation du projet routier Liaison Sud Auxerre
    156 Ko - 2025-033 Service public d\'eau potable – Convention relative au remboursement des frais engagés par la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du dévoiement d\'une conduite d\'eau potable pour la réalisation du projet routier Liaison Sud Auxerre (ouvre la visionneuse)

    156 Ko

    8883 Ko - 2025-033 Service public d\'eau potable – Convention relative au remboursement des frais engagés par la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du dévoiement d\'une conduite d\'eau potable pour la réalisation du projet routier Liaison Sud Auxerre (ouvre la visionneuse)

    8883 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/034
    Sujet : finances locales / eau potable / réseau de distribution
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-034 Abandon du captage de la Plaine des Isles
    153 Ko - 2025-034 Abandon du captage de la Plaine des Isles (ouvre la visionneuse)

    153 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/035
    Sujet : eau potable
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine des Isles
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-035 Stratégie eau potable et de la protection de la ressource
    186 Ko - 2025-035 Stratégie eau potable et de la protection de la ressource (ouvre la visionneuse)

    186 Ko

    13731 Ko - 2025-035 Stratégie eau potable et de la protection de la ressource (ouvre la visionneuse)

    13731 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/036
    Sujet : eau potable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-036 Service public d'eau potable – Avenant n° 1 au contrat de délégation
    195 Ko - 2025-036 Service public d\'eau potable – Avenant n° 1 au contrat de délégation (ouvre la visionneuse)

    195 Ko

    6606 Ko - 2025-036 Service public d\'eau potable – Avenant n° 1 au contrat de délégation (ouvre la visionneuse)

    6606 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/037
    Sujet : commande publique / eau potable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-037 Service public d'assainissement collectif – Avenant n° 1 au contrat de délégation
    196 Ko - 2025-037 Service public d\'assainissement collectif – Avenant n° 1 au contrat de délégation (ouvre la visionneuse)

    196 Ko

    3382 Ko - 2025-037 Service public d\'assainissement collectif – Avenant n° 1 au contrat de délégation (ouvre la visionneuse)

    3382 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/038
    Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-038 Litige Tizgha/Lutsen – Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel
    162 Ko - 2025-038 Litige Tizgha/Lutsen – Conclusion d\'un protocole d\'accord transactionnel (ouvre la visionneuse)

    162 Ko

    753 Ko - 2025-038 Litige Tizgha/Lutsen – Conclusion d\'un protocole d\'accord transactionnel (ouvre la visionneuse)

    753 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/039
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-039 Pollution du réseau des eaux pluviales – Protocole transactionnel avec l'établissement Est-Automobiles – Pollution du réseau des eaux pluviales – Protocole transactionnel avec l'établissement Est-Automobiles
    167 Ko - 2025-039 Pollution du réseau des eaux pluviales – Protocole transactionnel avec l\'établissement Est-Automobiles – Pollution du réseau des eaux pluviales – Protocole transactionnel avec l\'établissement Est-Automobiles (ouvre la visionneuse)

    167 Ko

    684 Ko - 2025-039 Pollution du réseau des eaux pluviales – Protocole transactionnel avec l\'établissement Est-Automobiles – Pollution du réseau des eaux pluviales – Protocole transactionnel avec l\'établissement Est-Automobiles (ouvre la visionneuse)

    684 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/040
    Sujet : traitement des eaux usées / pollution des eaux
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-040 Personnel communautaire – Convention relative à la prise en charge des honoraires et frais médicaux par le CDG 89 dans le cadre du secrétariat des instances médicales et aux modalités de leur remboursement par les collectivités et établissements concernés
    147 Ko - 2025-040 Personnel communautaire – Convention relative à la prise en charge des honoraires et frais médicaux par le CDG 89 dans le cadre du secrétariat des instances médicales et aux modalités de leur remboursement par les collectivités et établissements concernés (ouvre la visionneuse)

    147 Ko

    154 Ko - 2025-040 Personnel communautaire – Convention relative à la prise en charge des honoraires et frais médicaux par le CDG 89 dans le cadre du secrétariat des instances médicales et aux modalités de leur remboursement par les collectivités et établissements concernés (ouvre la visionneuse)

    154 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/041
    Sujet : administration générale / personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-041 Personnel communautaire – Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement des articles L.332-24 à L.332-26 du Code général de la fonction publique
    154 Ko - 2025-041 Personnel communautaire – Création d\'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée et autorisation de recrutement d\'un contractuel sur le fondement des articles L.332-24 à L.332-26 du Code général de la fonction publique (ouvre la visionneuse)

    154 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/042
    Sujet : administration générale / personnel / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-042 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
    288 Ko - 2025-042 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)

    288 Ko

    617 Ko - 2025-042 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)

    617 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/043
    Sujet : administration générale / personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-043 Décisions prises par délégation – Compte-rendu
    237 Ko - 2025-043 Décisions prises par délégation – Compte-rendu (ouvre la visionneuse)

    237 Ko

    Date  : 20 février 2025
    Cote : 21 WCA 2025/044
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 20 février 2025
    2443 Ko - Adoption du procès-verbal de la séance du 20 février 2025 (ouvre la visionneuse)

    2443 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/045
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-044 Finances – Réfection de la toiture de l'église et de la mairie – Commune de Bleigny-le-Carreau – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    147 Ko - 2025-044 Finances – Réfection de la toiture de l\'église et de la mairie – Commune de Bleigny-le-Carreau – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    147 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/046
    Sujet : finances locales / commune
    Organisme : Bleigny-le-Carreau (Yonne)
    Lieu : Bleigny-le-Carreau, Mairie de (Yonne, France) / Bleigny-le-Carreau (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-045 Finances – Réfection de chaussée, rue du Four – Commune de Bleigny-le-Carreau – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    147 Ko - 2025-045 Finances – Réfection de chaussée, rue du Four – Commune de Bleigny-le-Carreau – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    147 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/047
    Sujet : finances locales / commune / réseau routier
    Organisme : Bleigny-le-Carreau (Yonne)
    Lieu : Bleigny-le-Carreau (Yonne, France) -- Rue du Four
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-046 Finances – Achat de matériel informatique et de vidéo projection – Commune de Bleigny-le-Carreau – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    148 Ko - 2025-046 Finances – Achat de matériel informatique et de vidéo projection – Commune de Bleigny-le-Carreau – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/048
    Sujet : finances locales / commune / système d'information
    Organisme : Bleigny-le-Carreau (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-047 Finances – Rénovation globale de l'éclairage public – Commune de Villeneuve-Saint-Salves – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    148 Ko - 2025-047 Finances – Rénovation globale de l\'éclairage public – Commune de Villeneuve-Saint-Salves – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/049
    Sujet : finances locales / commune / éclairage public
    Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
    Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-048 Finances – Remplacement du système de téléphonie et d'accès à internet pour les bâtiments communaux – Commune de Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    147 Ko - 2025-048 Finances – Remplacement du système de téléphonie et d\'accès à internet pour les bâtiments communaux – Commune de Vincelles – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    147 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/050
    Sujet : finances locales / commune / télécommunications
    Organisme : Vincelles (Yonne)
    Lieu : Vincelles (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-049 Finances – Création d'une bâche à eau pour défense incendie – Commune Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    150 Ko - 2025-049 Finances – Création d\'une bâche à eau pour défense incendie – Commune Vincelles – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/051
    Sujet : finances locales / commune / incendie
    Organisme : Vincelles (Yonne)
    Lieu : Vincelles (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-050 Finances – Remplacement d'une chaudière murale à condensation dans un logement communal, rue Auguste-Renoir – Commune de Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    147 Ko - 2025-050 Finances – Remplacement d\'une chaudière murale à condensation dans un logement communal, rue Auguste-Renoir – Commune de Vincelles – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    147 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/052
    Sujet : finances locales / commune / logement
    Organisme : Vincelles (Yonne)
    Lieu : Vincelles (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-051 Finances – Attribution des subventions 2025 aux associations et organismes
    153 Ko - 2025-051 Finances – Attribution des subventions 2025 aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)

    153 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/053
    Sujet : finances locales / association
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-052 Finances – Fonds de soutien pour l'ouverture ou l'agrandissement des structures petite enfance – Règlement d'attribution
    146 Ko - 2025-052 Finances – Fonds de soutien pour l\'ouverture ou l\'agrandissement des structures petite enfance – Règlement d\'attribution (ouvre la visionneuse)

    146 Ko

    1993 Ko - 2025-052 Finances – Fonds de soutien pour l\'ouverture ou l\'agrandissement des structures petite enfance – Règlement d\'attribution (ouvre la visionneuse)

    1993 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/054
    Sujet : finances locales / halte garderie / crèche
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-053 Mise en place d'un fonds de redynamisation des centres-bourgs et centres-villes
    172 Ko - 2025-053 Mise en place d\'un fonds de redynamisation des centres-bourgs et centres-villes (ouvre la visionneuse)

    172 Ko

    674 Ko - 2025-053 Mise en place d\'un fonds de redynamisation des centres-bourgs et centres-villes (ouvre la visionneuse)

    674 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/055
    Sujet : finances locales / action économique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-054 Fonds de soutien pour l'aide à l'installation d'entreprises sur les Zones d'Activités Économiques
    152 Ko - 2025-054 Fonds de soutien pour l\'aide à l\'installation d\'entreprises sur les Zones d\'Activités Économiques (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    287 Ko - 2025-054 Fonds de soutien pour l\'aide à l\'installation d\'entreprises sur les Zones d\'Activités Économiques (ouvre la visionneuse)

    287 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/056
    Sujet : finances locales / action économique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-055 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement pour la réhabilitation du réservoir météo d'eau potable à Saint-Georges-sur-Baulche
    139 Ko - 2025-055 Dotation d\'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement pour la réhabilitation du réservoir météo d\'eau potable à Saint-Georges-sur-Baulche (ouvre la visionneuse)

    139 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/057
    Sujet : finances locales / eau potable
    Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-056 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement de l'extension d'un service public de location de vélos à assistance électrique (VAE)
    142 Ko - 2025-056 Dotation d\'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement de l\'extension d\'un service public de location de vélos à assistance électrique (VAE) (ouvre la visionneuse)

    142 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/058
    Sujet : finances locales / véhicule à deux roues
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-057 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement pour l'installation d'un dispositif de surveillance (Vizzia) des points d'apports volontaires sur les 7 communes volontaires de la phase d'expérimentation
    141 Ko - 2025-057 Dotation d\'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement pour l\'installation d\'un dispositif de surveillance (Vizzia) des points d\'apports volontaires sur les 7 communes volontaires de la phase d\'expérimentation (ouvre la visionneuse)

    141 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/059
    Sujet : finances locales / traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-058 Acquisition d'un bien situé 46 route de Vaux à Escolives-Sainte-Camille par la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois auprès de la Direction départementale des finances publiques de l'Yonne
    219 Ko - 2025-058 Acquisition d\'un bien situé 46 route de Vaux à Escolives-Sainte-Camille par la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois auprès de la Direction départementale des finances publiques de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    219 Ko

    33224 Ko - 2025-058 Acquisition d\'un bien situé 46 route de Vaux à Escolives-Sainte-Camille par la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois auprès de la Direction départementale des finances publiques de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    33224 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/060
    Sujet : urbanisme / immobilier
    Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Route de Vaux
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-059 Approbation de la modification simplifiée n° 2 du PLU d'Escolives-Sainte-Camille
    140 Ko - 2025-059 Approbation de la modification simplifiée n° 2 du PLU d\'Escolives-Sainte-Camille (ouvre la visionneuse)

    140 Ko

    35458 Ko - 2025-059 Approbation de la modification simplifiée n° 2 du PLU d\'Escolives-Sainte-Camille (ouvre la visionneuse)

    35458 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/061
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
    Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-060 Convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en œuvre d'un plan d'actions de l'artisanat sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois
    163 Ko - 2025-060 Convention avec la Chambre des Métiers et de l\'Artisanat de la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en œuvre d\'un plan d\'actions de l\'artisanat sur le territoire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    163 Ko

    6096 Ko - 2025-060 Convention avec la Chambre des Métiers et de l\'Artisanat de la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en œuvre d\'un plan d\'actions de l\'artisanat sur le territoire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    6096 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/062
    Sujet : action économique / artisanat
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-061 Attribution d'une aide au loyer "Lauren'A"
    244 Ko - 2025-061 Attribution d\'une aide au loyer \'Lauren\'A\' (ouvre la visionneuse)

    244 Ko

    116 Ko - 2025-061 Attribution d\'une aide au loyer \'Lauren\'A\' (ouvre la visionneuse)

    116 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/063
    Sujet : action économique / immobilier
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-062 Attribution d'une aide aux travaux "Auxerre Centre Immo"
    312 Ko - 2025-062 Attribution d\'une aide aux travaux \'Auxerre Centre Immo\' (ouvre la visionneuse)

    312 Ko

    136 Ko - 2025-062 Attribution d\'une aide aux travaux \'Auxerre Centre Immo\' (ouvre la visionneuse)

    136 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/064
    Sujet : action économique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-063 Attribution d'une aide aux travaux "Le Goût des Autres"
    229 Ko - 2025-063 Attribution d\'une aide aux travaux \'Le Goût des Autres\' (ouvre la visionneuse)

    229 Ko

    135 Ko - 2025-063 Attribution d\'une aide aux travaux \'Le Goût des Autres\' (ouvre la visionneuse)

    135 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/065
    Sujet : action économique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-064 Avis du conseil communautaire sur le projet d'implantation d'une centrale agrivoltaïque sur la commune de Chitry
    149 Ko - 2025-064 Avis du conseil communautaire sur le projet d\'implantation d\'une centrale agrivoltaïque sur la commune de Chitry (ouvre la visionneuse)

    149 Ko

    36389 Ko - 2025-064 Avis du conseil communautaire sur le projet d\'implantation d\'une centrale agrivoltaïque sur la commune de Chitry (ouvre la visionneuse)

    36389 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/066
    Sujet : énergie renouvelable
    Lieu : Chitry (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-065 Charte d'engagement pour une alimentation durable et de qualité dans l'Yonne
    139 Ko - 2025-065 Charte d\'engagement pour une alimentation durable et de qualité dans l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    139 Ko

    1847 Ko - 2025-065 Charte d\'engagement pour une alimentation durable et de qualité dans l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    1847 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/067
    Sujet : agriculture / alimentation
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-066 Appel à manifestation d'intérêt pour la réalisation d'installations photovoltaïques sur les communes de la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois – Choix du lauréat
    164 Ko - 2025-066 Appel à manifestation d\'intérêt pour la réalisation d\'installations photovoltaïques sur les communes de la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois – Choix du lauréat (ouvre la visionneuse)

    164 Ko

    8899 Ko - 2025-066 Appel à manifestation d\'intérêt pour la réalisation d\'installations photovoltaïques sur les communes de la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois – Choix du lauréat (ouvre la visionneuse)

    8899 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/068
    Sujet : énergie renouvelable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-067 Accompagnement à l'installation en agriculture biologique par la mise en place de tutorat
    167 Ko - 2025-067 Accompagnement à l\'installation en agriculture biologique par la mise en place de tutorat (ouvre la visionneuse)

    167 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/069
    Sujet : agriculture biologique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-068 Service public d'eau potable – Retrait de la commune d'Escamps la Fédération Eaux Puisaye-Forterre
    153 Ko - 2025-068 Service public d\'eau potable – Retrait de la commune d\'Escamps la Fédération Eaux Puisaye-Forterre (ouvre la visionneuse)

    153 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/070
    Sujet : eau potable
    Lieu : Escamps (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-069 Service public d'eau potable – Convention relative au remboursement des frais engagés par la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre d'une extension de réseau d'eau potable
    136 Ko - 2025-069 Service public d\'eau potable – Convention relative au remboursement des frais engagés par la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre d\'une extension de réseau d\'eau potable (ouvre la visionneuse)

    136 Ko

    898 Ko - 2025-069 Service public d\'eau potable – Convention relative au remboursement des frais engagés par la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre d\'une extension de réseau d\'eau potable (ouvre la visionneuse)

    898 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/071
    Sujet : finances locales / eau potable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-070 Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" – Programmation d'actions 2025 du contrat de ville de l'Auxerrois
    149 Ko - 2025-070 Contrat de Ville 2024-2030 \'Engagements Quartiers 2030\' – Programmation d\'actions 2025 du contrat de ville de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    149 Ko

    778 Ko - 2025-070 Contrat de Ville 2024-2030 \'Engagements Quartiers 2030\' – Programmation d\'actions 2025 du contrat de ville de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    778 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/072
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-071 Règlement financier de la Communauté de l'Auxerrois pour l'outil contrat de ville – Avenant 3
    145 Ko - 2025-071 Règlement financier de la Communauté de l\'Auxerrois pour l\'outil contrat de ville – Avenant 3 (ouvre la visionneuse)

    145 Ko

    142 Ko - 2025-071 Règlement financier de la Communauté de l\'Auxerrois pour l\'outil contrat de ville – Avenant 3 (ouvre la visionneuse)

    142 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/073
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-072 Approbation du contrat type pour la collecte sélective 2025-2029 avec CITEO
    138 Ko - 2025-072 Approbation du contrat type pour la collecte sélective 2025-2029 avec CITEO (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    1222 Ko - 2025-072 Approbation du contrat type pour la collecte sélective 2025-2029 avec CITEO (ouvre la visionneuse)

    1222 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/074
    Sujet : traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-073 Lutte contre les déchets diffus – Avenant à la convention pour la période 2025-2029
    137 Ko - 2025-073 Lutte contre les déchets diffus – Avenant à la convention pour la période 2025-2029 (ouvre la visionneuse)

    137 Ko

    1320 Ko - 2025-073 Lutte contre les déchets diffus – Avenant à la convention pour la période 2025-2029 (ouvre la visionneuse)

    1320 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/075
    Sujet : traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-074 Tarifs 2025/2026 du Conservatoire à rayonnement départemental
    152 Ko - 2025-074 Tarifs 2025/2026 du Conservatoire à rayonnement départemental (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    229 Ko - 2025-074 Tarifs 2025/2026 du Conservatoire à rayonnement départemental (ouvre la visionneuse)

    229 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/076
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-075 Renouvellement du classement du Conservatoire à rayonnement départemental
    140 Ko - 2025-075 Renouvellement du classement du Conservatoire à rayonnement départemental (ouvre la visionneuse)

    140 Ko

    847 Ko - 2025-075 Renouvellement du classement du Conservatoire à rayonnement départemental (ouvre la visionneuse)

    847 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/077
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-076 EPIC Office du tourisme de l'Auxerrois – Désignation des représentants
    147 Ko - 2025-076 EPIC Office du tourisme de l\'Auxerrois – Désignation des représentants (ouvre la visionneuse)

    147 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/078
    Sujet : organisme local de tourisme / élu
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-077 Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) – Modification des représentants
    791 Ko - 2025-077 Agence départementale d\'information sur le logement (ADIL) – Modification des représentants (ouvre la visionneuse)

    791 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/079
    Sujet : élu / logement
    Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-078 Signature du Pacte Territorial France Rénov'
    144 Ko - 2025-078 Signature du Pacte Territorial France Rénov\' (ouvre la visionneuse)

    144 Ko

    1450 Ko - 2025-078 Signature du Pacte Territorial France Rénov\' (ouvre la visionneuse)

    1450 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/080
    Sujet : logement
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-079 Personnel communautaire – Mise en place du dispositif TAPAJ
    921 Ko - 2025-079 Personnel communautaire – Mise en place du dispositif TAPAJ (ouvre la visionneuse)

    921 Ko

    308 Ko - 2025-079 Personnel communautaire – Mise en place du dispositif TAPAJ (ouvre la visionneuse)

    308 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/081
    Sujet : personnel / insertion professionnelle
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-080 Personnel communautaire – Actualisation du dispositif d'astreintes
    1071 Ko - 2025-080 Personnel communautaire – Actualisation du dispositif d\'astreintes (ouvre la visionneuse)

    1071 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/082
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-081 Personnel communautaire – Effectif réglementaire
    1497 Ko - 2025-081 Personnel communautaire – Effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)

    1497 Ko

    369 Ko - 2025-081 Personnel communautaire – Effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)

    369 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/083
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-082 Décisions prises par délégation – Compte-rendu
    1975 Ko - 2025-082 Décisions prises par délégation – Compte-rendu (ouvre la visionneuse)

    1975 Ko

    Date  : 17 avril 2025
    Cote : 21 WCA 2025/084
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 17 avril 2025
    1301 Ko - Adoption du procès-verbal de la séance du 17 avril 2025 (ouvre la visionneuse)

    1301 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/085
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-083 Syndicat de déchets du Centre-Yonne – Retrait de la Communauté de communes de l'agglomération Migennoise du périmètre du SDCY
    234 Ko - 2025-083 Syndicat de déchets du Centre-Yonne – Retrait de la Communauté de communes de l\'agglomération Migennoise du périmètre du SDCY (ouvre la visionneuse)

    234 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/086
    Sujet : traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-084 Syndicat de déchets du Centre-Yonne – Retrait de la Communauté de communes Serein et Armance du périmètre du SDCY
    231 Ko - 2025-084 Syndicat de déchets du Centre-Yonne – Retrait de la Communauté de communes Serein et Armance du périmètre du SDCY (ouvre la visionneuse)

    231 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/087
    Sujet : environnement / traitement des déchets
    Organisme : Communauté de communes Serein et Armance (Saint-Florentin ; 2017-….)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-085 Vote des comptes financiers uniques 2024 – Élection du président de séance
    247 Ko - 2025-085 Vote des comptes financiers uniques 2024 – Élection du président de séance (ouvre la visionneuse)

    247 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/088
    Sujet : administration générale / finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-086 Finances – Compte financier unique budget principal – Approbation
    319 Ko - 2025-086 Finances – Compte financier unique budget principal – Approbation (ouvre la visionneuse)

    319 Ko

    6032 Ko - 2025-086 Finances – Compte financier unique budget principal – Approbation (ouvre la visionneuse)

    6032 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/089
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-087 Finances – Compte financier unique budget Déchets collecte – Approbation
    318 Ko - 2025-087 Finances – Compte financier unique budget Déchets collecte – Approbation (ouvre la visionneuse)

    318 Ko

    719 Ko - 2025-087 Finances – Compte financier unique budget Déchets collecte – Approbation (ouvre la visionneuse)

    719 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/090
    Sujet : finances locales / traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-088 Finances – Compte financier unique budget Eau potable – Approbation
    315 Ko - 2025-088 Finances – Compte financier unique budget Eau potable – Approbation (ouvre la visionneuse)

    315 Ko

    550 Ko - 2025-088 Finances – Compte financier unique budget Eau potable – Approbation (ouvre la visionneuse)

    550 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/091
    Sujet : finances locales / eau potable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-089 Finances – Compte financier unique budget Assainissement – Approbation
    317 Ko - 2025-089 Finances – Compte financier unique budget Assainissement – Approbation (ouvre la visionneuse)

    317 Ko

    822 Ko - 2025-089 Finances – Compte financier unique budget Assainissement – Approbation (ouvre la visionneuse)

    822 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/092
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-090 Finances – Compte financier unique budget SPANC – Approbation
    314 Ko - 2025-090 Finances – Compte financier unique budget SPANC – Approbation (ouvre la visionneuse)

    314 Ko

    419 Ko - 2025-090 Finances – Compte financier unique budget SPANC – Approbation (ouvre la visionneuse)

    419 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/093
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-091 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Parc (Parc d'activités d'Appoigny) – Approbation
    319 Ko - 2025-091 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Parc (Parc d\'activités d\'Appoigny) – Approbation (ouvre la visionneuse)

    319 Ko

    551 Ko - 2025-091 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Parc (Parc d\'activités d\'Appoigny) – Approbation (ouvre la visionneuse)

    551 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/094
    Sujet : finances locales / zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-092 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Aéroparc – Approbation
    313 Ko - 2025-092 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Aéroparc – Approbation (ouvre la visionneuse)

    313 Ko

    539 Ko - 2025-092 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Aéroparc – Approbation (ouvre la visionneuse)

    539 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/095
    Sujet : finances locales / zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-093 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Ecoparc (Ecopôle ZAE Venoy) – Approbation
    323 Ko - 2025-093 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Ecoparc (Ecopôle ZAE Venoy) – Approbation (ouvre la visionneuse)

    323 Ko

    552 Ko - 2025-093 Finances – Compte financier unique budget AuxR_Ecoparc (Ecopôle ZAE Venoy) – Approbation (ouvre la visionneuse)

    552 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/096
    Sujet : finances locales / zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-094 Finances – Compte financier unique budget AuxR_H2parc (Parc activité H2 Mignottes) – Approbation
    320 Ko - 2025-094 Finances – Compte financier unique budget AuxR_H2parc (Parc activité H2 Mignottes) – Approbation (ouvre la visionneuse)

    320 Ko

    545 Ko - 2025-094 Finances – Compte financier unique budget AuxR_H2parc (Parc activité H2 Mignottes) – Approbation (ouvre la visionneuse)

    545 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/097
    Sujet : finances locales / zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-095 Finances – Compte financier unique budget Mobilité – Approbation
    318 Ko - 2025-095 Finances – Compte financier unique budget Mobilité – Approbation (ouvre la visionneuse)

    318 Ko

    714 Ko - 2025-095 Finances – Compte financier unique budget Mobilité – Approbation (ouvre la visionneuse)

    714 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/098
    Sujet : finances locales / transport en commun
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-096 Finances – Compte financier unique budget Prestations de service – Approbation
    316 Ko - 2025-096 Finances – Compte financier unique budget Prestations de service – Approbation (ouvre la visionneuse)

    316 Ko

    557 Ko - 2025-096 Finances – Compte financier unique budget Prestations de service – Approbation (ouvre la visionneuse)

    557 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/099
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-097 Finances – Compte financier unique budget Zone des Macherins – Approbation
    320 Ko - 2025-097 Finances – Compte financier unique budget Zone des Macherins – Approbation (ouvre la visionneuse)

    320 Ko

    421 Ko - 2025-097 Finances – Compte financier unique budget Zone des Macherins – Approbation (ouvre la visionneuse)

    421 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/100
    Sujet : finances locales / zone d'activités
    Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-098 Affectation des résultats 2024 Budget Principal – Approbation
    266 Ko - 2025-098 Affectation des résultats 2024 Budget Principal – Approbation (ouvre la visionneuse)

    266 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/101
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-099 Affectation des résultats 2024 Budget Déchets collecte – Approbation
    266 Ko - 2025-099 Affectation des résultats 2024 Budget Déchets collecte – Approbation (ouvre la visionneuse)

    266 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/102
    Sujet : finances locales / traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-100 Affectation des résultats 2024 Budget Eau Potable – Approbation
    264 Ko - 2025-100 Affectation des résultats 2024 Budget Eau Potable – Approbation (ouvre la visionneuse)

    264 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/103
    Sujet : finances locales / eau potable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-101 Affectation des résultats 2024 Budget Assainissement – Approbation
    262 Ko - 2025-101 Affectation des résultats 2024 Budget Assainissement – Approbation (ouvre la visionneuse)

    262 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/104
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-102 Affectation des résultats 2024 Budget SPANC – Approbation
    264 Ko - 2025-102 Affectation des résultats 2024 Budget SPANC – Approbation (ouvre la visionneuse)

    264 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/105
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-103 Affectation des résultats 2024 Budget AuxR_Parc – Approbation
    267 Ko - 2025-103 Affectation des résultats 2024 Budget AuxR_Parc – Approbation (ouvre la visionneuse)

    267 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/106
    Sujet : finances locales / zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-104 Affectation des résultats 2024 Budget Aeroparc – Approbation
    261 Ko - 2025-104 Affectation des résultats 2024 Budget Aeroparc – Approbation (ouvre la visionneuse)

    261 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/107
    Sujet : finances locales / zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-105 Affectation des résultats 2024 Budget Eco-pôle de Venoy – Approbation
    267 Ko - 2025-105 Affectation des résultats 2024 Budget Eco-pôle de Venoy – Approbation (ouvre la visionneuse)

    267 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/108
    Sujet : finances locales / zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-106 Affectation des résultats 2024 Budget H2 Mignottes – Approbation
    264 Ko - 2025-106 Affectation des résultats 2024 Budget H2 Mignottes – Approbation (ouvre la visionneuse)

    264 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/109
    Sujet : finances locales / zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-107 Affectation des résultats 2024 Budget Mobilité durable – Approbation
    263 Ko - 2025-107 Affectation des résultats 2024 Budget Mobilité durable – Approbation (ouvre la visionneuse)

    263 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/110
    Sujet : finances locales / transport en commun
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-108 Affectation des résultats 2024 Budget Prestations de service – Approbation
    265 Ko - 2025-108 Affectation des résultats 2024 Budget Prestations de service – Approbation (ouvre la visionneuse)

    265 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/111
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-109 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal 2025 – Modification
    236 Ko - 2025-109 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal 2025 – Modification (ouvre la visionneuse)

    236 Ko

    198 Ko - 2025-109 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal 2025 – Modification (ouvre la visionneuse)

    198 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/112
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-110 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiements – Budget Assainissement 2025
    272 Ko - 2025-110 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiements – Budget Assainissement 2025 (ouvre la visionneuse)

    272 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/113
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-111 Budget supplémentaire 2025 Budget Principal – Approbation
    297 Ko - 2025-111 Budget supplémentaire 2025 Budget Principal – Approbation (ouvre la visionneuse)

    297 Ko

    2259 Ko - 2025-111 Budget supplémentaire 2025 Budget Principal – Approbation (ouvre la visionneuse)

    2259 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/114
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-112 Budget supplémentaire 2025 Budget Assainissement – Approbation
    293 Ko - 2025-112 Budget supplémentaire 2025 Budget Assainissement – Approbation (ouvre la visionneuse)

    293 Ko

    585 Ko - 2025-112 Budget supplémentaire 2025 Budget Assainissement – Approbation (ouvre la visionneuse)

    585 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/115
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-113 Budget supplémentaire 2025 Budget Parc activités d'Appoigny AuxR_Parc – Approbation
    247 Ko - 2025-113 Budget supplémentaire 2025 Budget Parc activités d\'Appoigny AuxR_Parc – Approbation (ouvre la visionneuse)

    247 Ko

    898 Ko - 2025-113 Budget supplémentaire 2025 Budget Parc activités d\'Appoigny AuxR_Parc – Approbation (ouvre la visionneuse)

    898 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/116
    Sujet : finances locales / zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-114 Budget supplémentaire 2025 Budget Eau Potable – Approbation
    295 Ko - 2025-114 Budget supplémentaire 2025 Budget Eau Potable – Approbation (ouvre la visionneuse)

    295 Ko

    400 Ko - 2025-114 Budget supplémentaire 2025 Budget Eau Potable – Approbation (ouvre la visionneuse)

    400 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/117
    Sujet : finances locales / eau potable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-115 Budget supplémentaire 2025 Budget Déchets Collecte – Approbation
    262 Ko - 2025-115 Budget supplémentaire 2025 Budget Déchets Collecte – Approbation (ouvre la visionneuse)

    262 Ko

    1005 Ko - 2025-115 Budget supplémentaire 2025 Budget Déchets Collecte – Approbation (ouvre la visionneuse)

    1005 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/118
    Sujet : finances locales / traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-116 Budget supplémentaire 2025 Budget Mobilité durable- Approbation
    295 Ko - 2025-116 Budget supplémentaire 2025 Budget Mobilité durable- Approbation (ouvre la visionneuse)

    295 Ko

    370 Ko - 2025-116 Budget supplémentaire 2025 Budget Mobilité durable- Approbation (ouvre la visionneuse)

    370 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/119
    Sujet : finances locales / transport en commun
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-117 Budget supplémentaire 2025 Budget Eco-pôle de Venoy – Approbation
    295 Ko - 2025-117 Budget supplémentaire 2025 Budget Eco-pôle de Venoy – Approbation (ouvre la visionneuse)

    295 Ko

    897 Ko - 2025-117 Budget supplémentaire 2025 Budget Eco-pôle de Venoy – Approbation (ouvre la visionneuse)

    897 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/120
    Sujet : finances locales / zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-118 Budget supplémentaire 2025 Budget H2 Mignottes – Approbation
    295 Ko - 2025-118 Budget supplémentaire 2025 Budget H2 Mignottes – Approbation (ouvre la visionneuse)

    295 Ko

    897 Ko - 2025-118 Budget supplémentaire 2025 Budget H2 Mignottes – Approbation (ouvre la visionneuse)

    897 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/121
    Sujet : finances locales / zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-119 Budget supplémentaire 2025 Budget Aéro parc – Approbation
    293 Ko - 2025-119 Budget supplémentaire 2025 Budget Aéro parc – Approbation (ouvre la visionneuse)

    293 Ko

    893 Ko - 2025-119 Budget supplémentaire 2025 Budget Aéro parc – Approbation (ouvre la visionneuse)

    893 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/122
    Sujet : finances locales / zone d'activités
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-120 Budget supplémentaire 2025 Budget SPANC – Approbation
    288 Ko - 2025-120 Budget supplémentaire 2025 Budget SPANC – Approbation (ouvre la visionneuse)

    288 Ko

    364 Ko - 2025-120 Budget supplémentaire 2025 Budget SPANC – Approbation (ouvre la visionneuse)

    364 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/123
    Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-121 Budget supplémentaire 2025 Budget Prestation de services – Approbation
    290 Ko - 2025-121 Budget supplémentaire 2025 Budget Prestation de services – Approbation (ouvre la visionneuse)

    290 Ko

    892 Ko - 2025-121 Budget supplémentaire 2025 Budget Prestation de services – Approbation (ouvre la visionneuse)

    892 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/124
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-122 Finances – Garantie d'emprunt HABELLIS – Opération de réalisation de 40 logements en vente en l'état futur d'achèvement (Vefa) – Résidence Les Allées de la Jonchère – Monéteau
    307 Ko - 2025-122 Finances – Garantie d\'emprunt HABELLIS – Opération de réalisation de 40 logements en vente en l\'état futur d\'achèvement (Vefa) – Résidence Les Allées de la Jonchère – Monéteau (ouvre la visionneuse)

    307 Ko

    2757 Ko - 2025-122 Finances – Garantie d\'emprunt HABELLIS – Opération de réalisation de 40 logements en vente en l\'état futur d\'achèvement (Vefa) – Résidence Les Allées de la Jonchère – Monéteau (ouvre la visionneuse)

    2757 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/125
    Sujet : finances locales / immobilier
    Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Résidence Les Allées de la Jonchère
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-123 Finances – Garantie d'emprunt HABELLIS – Opération de construction de 21 logements locatifs – Auxerre
    344 Ko - 2025-123 Finances – Garantie d\'emprunt HABELLIS – Opération de construction de 21 logements locatifs – Auxerre (ouvre la visionneuse)

    344 Ko

    617 Ko - 2025-123 Finances – Garantie d\'emprunt HABELLIS – Opération de construction de 21 logements locatifs – Auxerre (ouvre la visionneuse)

    617 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/126
    Sujet : finances locales / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-124 Finances – Garantie d'emprunt au profit de l'AJA – Banque Populaire
    303 Ko - 2025-124 Finances – Garantie d\'emprunt au profit de l\'AJA – Banque Populaire (ouvre la visionneuse)

    303 Ko

    249 Ko - 2025-124 Finances – Garantie d\'emprunt au profit de l\'AJA – Banque Populaire (ouvre la visionneuse)

    249 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/127
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-125 Finances – Garantie d'emprunt au profit de l'AJA – Groupama
    294 Ko - 2025-125 Finances – Garantie d\'emprunt au profit de l\'AJA – Groupama (ouvre la visionneuse)

    294 Ko

    419 Ko - 2025-125 Finances – Garantie d\'emprunt au profit de l\'AJA – Groupama (ouvre la visionneuse)

    419 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/128
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-126 Finances – Garantie d'emprunt au profit de l'AJA – Crédit Senior
    304 Ko - 2025-126 Finances – Garantie d\'emprunt au profit de l\'AJA – Crédit Senior (ouvre la visionneuse)

    304 Ko

    2098 Ko - 2025-126 Finances – Garantie d\'emprunt au profit de l\'AJA – Crédit Senior (ouvre la visionneuse)

    2098 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/129
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-127 Attributions de compensation provisoires 2025 – Bilan des services communs 2024
    434 Ko - 2025-127 Attributions de compensation provisoires 2025 – Bilan des services communs 2024 (ouvre la visionneuse)

    434 Ko

    1779 Ko - 2025-127 Attributions de compensation provisoires 2025 – Bilan des services communs 2024 (ouvre la visionneuse)

    1779 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/130
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-128 Finances – Aménagement de la cuisine du futur restaurant communal – Commune d'Irancy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    271 Ko - 2025-128 Finances – Aménagement de la cuisine du futur restaurant communal – Commune d\'Irancy – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    271 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/131
    Sujet : finances locales / restauration scolaire
    Organisme : Irancy (Yonne)
    Lieu : Irancy (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-129 Finances – Création d'un parking – Commune Bleigny-le-Carreau – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    246 Ko - 2025-129 Finances – Création d\'un parking – Commune Bleigny-le-Carreau – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    246 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/132
    Sujet : finances locales / aire de stationnement
    Organisme : Bleigny-le-Carreau (Yonne)
    Lieu : Bleigny-le-Carreau (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-130 Finances – Rénovation de la toiture du dépôt communal – Commune de Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    265 Ko - 2025-130 Finances – Rénovation de la toiture du dépôt communal – Commune de Vincelles – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    265 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/133
    Sujet : finances locales
    Organisme : Vincelles (Yonne)
    Lieu : Vincelles (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-131 Finances – Achat de matériel pour le service technique – Commune d'Escolives-Sainte-Camille – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    249 Ko - 2025-131 Finances – Achat de matériel pour le service technique – Commune d\'Escolives-Sainte-Camille – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    249 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/134
    Sujet : finances locales
    Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
    Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-132 Finances – Aménagement des espaces ludiques et sportifs Baulchois – Commune de Saint Georges sur Baulche – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    251 Ko - 2025-132 Finances – Aménagement des espaces ludiques et sportifs Baulchois – Commune de Saint Georges sur Baulche – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    251 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/135
    Sujet : finances locales / aire de jeux / installation sportive
    Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne)
    Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-133 Finances – Installation de coussins acoustiques au restaurant scolaire – Commune de Lindry – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    246 Ko - 2025-133 Finances – Installation de coussins acoustiques au restaurant scolaire – Commune de Lindry – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    246 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/136
    Sujet : finances locales / restauration scolaire
    Organisme : Lindry (Yonne)
    Lieu : Lindry (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-134 Finances – Reprise de voirie – CV14/rue des bois l'Abbé – Commune de Lindry – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    268 Ko - 2025-134 Finances – Reprise de voirie – CV14/rue des bois l\'Abbé – Commune de Lindry – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    268 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/137
    Sujet : finances locales
    Organisme : Lindry (Yonne)
    Lieu : Lindry (Yonne, France) -- Chemin vicinal 14 / Lindry (Yonne, France) -- Rue des Bois l'Abbé
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-135 Finances – Travaux de voirie et d'aménagement de sécurité – Commune de Champs sur Yonne – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    249 Ko - 2025-135 Finances – Travaux de voirie et d\'aménagement de sécurité – Commune de Champs sur Yonne – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    249 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/138
    Sujet : finances locales
    Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
    Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-136 Finances – Réfection des trottoirs – Tranche 2 et travaux de restauration du pont de Pierre sur CV 7 – Commune Branches – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    248 Ko - 2025-136 Finances – Réfection des trottoirs – Tranche 2 et travaux de restauration du pont de Pierre sur CV 7 – Commune Branches – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    248 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/139
    Sujet : finances locales
    Organisme : Branches (Yonne)
    Lieu : Branches (Yonne, France) / Branches (Yonne, France) -- Chemin vicinal 7
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-137 Finances – Création d'un parking au coeur du centre-bourg rue Châtel Bourgeois – Commune d'Appoigny – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    252 Ko - 2025-137 Finances – Création d\'un parking au coeur du centre-bourg rue Châtel Bourgeois – Commune d\'Appoigny – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    252 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/140
    Sujet : finances locales / aire de stationnement
    Organisme : Appoigny (Yonne)
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) / Appoigny (Yonne, France) -- Rue Châtel Bourgeois
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-138 Finances – Travaux de sécurisation du distributeur automatique de billets – Commune d'Appoigny – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    248 Ko - 2025-138 Finances – Travaux de sécurisation du distributeur automatique de billets – Commune d\'Appoigny – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    248 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/141
    Sujet : finances locales
    Organisme : Appoigny (Yonne)
    Lieu : Appoigny (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-139 Finances – Acquisition d'un nouveau tracteur – Commune de Chevannes – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    247 Ko - 2025-139 Finances – Acquisition d\'un nouveau tracteur – Commune de Chevannes – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    247 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/142
    Sujet : finances locales / matériel agricole
    Organisme : Chevannes (Yonne)
    Lieu : Chevannes (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-140 Finances – Création d'un îlot de fraîcheur et d'un cheminement doux ruelle de la Fontaine Naudin – Commune de Vallan – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    249 Ko - 2025-140 Finances – Création d\'un îlot de fraîcheur et d\'un cheminement doux ruelle de la Fontaine Naudin – Commune de Vallan – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    249 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/143
    Sujet : finances locales
    Organisme : Vallan (Yonne)
    Lieu : Vallan (Yonne, France) / Vallan (Yonne, France) -- Ruelle de la Fontaine Naudin
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-141 Finances – Achat d'une porte d'entrée pour le centre de loisirs – Commune d'Escamps – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    247 Ko - 2025-141 Finances – Achat d\'une porte d\'entrée pour le centre de loisirs – Commune d\'Escamps – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    247 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/144
    Sujet : finances locales / centre de loisirs
    Organisme : Escamps (Yonne)
    Lieu : Escamps (Yonne, France) / Escamps, Centre de loisirs d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-142 Finances – Réfection de la toiture du lavoir – Commune de Gy l'Évêque – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
    247 Ko - 2025-142 Finances – Réfection de la toiture du lavoir – Commune de Gy l\'Évêque – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)

    247 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/145
    Sujet : finances locales / lavoir
    Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne)
    Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-143 Finances – Attribution des subventions 2025 aux associations et organismes
    279 Ko - 2025-143 Finances – Attribution des subventions 2025 aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)

    279 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/146
    Sujet : finances locales / association
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-144 Convention AJA / CA
    227 Ko - 2025-144 Convention AJA / CA (ouvre la visionneuse)

    227 Ko

    189 Ko - 2025-144 Convention AJA / CA (ouvre la visionneuse)

    189 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/147
    Sujet : finances locales / sport
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-145 Fonds de concours enseignement musical année scolaire 2024/2025 – Attribution
    270 Ko - 2025-145 Fonds de concours enseignement musical année scolaire 2024/2025 – Attribution (ouvre la visionneuse)

    270 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/148
    Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-146 Transfert du conservatoire de musique et de danse à la Communauté de l'Auxerrois – Rapport d'évaluation
    286 Ko - 2025-146 Transfert du conservatoire de musique et de danse à la Communauté de l\'Auxerrois – Rapport d\'évaluation (ouvre la visionneuse)

    286 Ko

    5173 Ko - 2025-146 Transfert du conservatoire de musique et de danse à la Communauté de l\'Auxerrois – Rapport d\'évaluation (ouvre la visionneuse)

    5173 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/149
    Sujet : transfert de compétences / établissement d'enseignement / musique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  • 2025-147 Conservatoire de musique et danse – Adoption de l'avenant n° 1 au procès-verbal de transfert
    236 Ko - 2025-147 Conservatoire de musique et danse – Adoption de l\'avenant n° 1 au procès-verbal de transfert (ouvre la visionneuse)

    236 Ko

    424 Ko - 2025-147 Conservatoire de musique et danse – Adoption de l\'avenant n° 1 au procès-verbal de transfert (ouvre la visionneuse)

    424 Ko

    Date  : 26 juin 2025
    Cote : 21 WCA 2025/150
    Sujet : transfert de compétences / établissement d'enseignement / musique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées

    Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

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